Règlement Intérieur

Quel que soit la formule retenue par l’adhérent pour la saison en cours ce dernier bénéficie de l’accès au club et à l’ensemble des installations.

1. Les membres joueurs : ces derniers sont tenus de se conformer au Règlement des jeux (cf. Article 1 du Règlement des jeux).
2. Les membres «Club» : au travers d’une cotisation spécifique ils participent à l’ensemble des activités du club à l’exception du tennis.
3. Les adhérents du bridge : au travers d’une cotisation spécifique ils bénéficient de l’ensemble des activités du club à l’exception de la pratique du tennis (Cf. ils ne disposent pas de la qualité de membre du LTSM).
   A noter, les joueurs occasionnels bénéficient des mêmes droits à la condition de s’acquitter d’une redevance pour chaque séance.
4. Les membres souscrivant à la formule “Enseignement/école de tennis” ont un droit d’accès aux courts identifiés pour cette pratique (Cf. informations disponibles auprès des enseignants).
5. Les membres honoraires sont nommés sur motivation du Comité de Direction du LTSM. Ils bénéficient de l’accès aux installations du club sauf pour ceux relatifs à la pratique du tennis.

Tout joueur doit être à jour de sa cotisation et détenteur d’une licence FFT à jour pour pratiquer le tennis au LTSM.

1. Pour les joueurs de tennis :
   • saison d’hiver : la période concernée est du 1 octobre au 31 mars,
   • saison d’été : la période concernée est du 1 avril au 30 septembre.
2. Pour les membres “club” et ceux cotisant à d’autres activités, la période du 1 octobre au 30 septembre del’année suivante est la référence.
   Pour toute adhésion en cours d’année la date de fin de période de validité sera impérativement le 30 septembre de l’année en cours.

Les cotisations sont dues dès l’adhésion, un échéancier peut être demandé sous la validation du gestionnaire du LTSM.

1. La carte de membre sera délivrée à réception du règlement, de la signature de la charte éthique du LTSM et de la fourniture d’un certificat médical à jour. La carte permet la réservation des cours (Cf. pour les réservations à la carte ou par Internet).
   La carte de membre est strictement personnelle et ne pourra pas être confiée et/ou utilisée par un tiers.
2. La démission ou l’exclusion du club ne donne droit à aucun remboursement par le LTSM.

Rappel : la présence sur un court de tennis implique obligatoirement le paiement préalable d’une redevance pour joueurs non adhérents.
Toute invitation devra faire l’objet auprès du gestionnaire du LTSM d’une demande préalable et de son accord.
Les différentes formules d’invitation sont :

1. Un Membre peut inviter la même personne au maximum 3 fois par année.
2. L’invité doit impérativement être détenteur d’une licence de la FFT (Cf. car l’assurance est obligatoire)
3. Aucune invitation n’est possible les samedi, dimanche et jours fériés (Cf. l’importance de la pratique sur cespériodes)
4. Une invitation gratuite par saison (hiver et/ou été) est délivrée à la prise de la cotisation par le gestionnaire duLTSM afin de permettre aux adhérents d’inviter des joueurs extérieurs au club qui devront être possesseur d’une licence de la FFT (Cf. unique condition : qu’ils n’aient jamais été membres du LTSM)

Toutes dégradations constatées sur les installations du LTSM devront faire l’objet, après évaluation, d’une prise en charge financière par l’auteur des faits ou par son représentant légal pour les adhérents mineurs.

La présence de tout engin motorisé (vélomoteur, scooter, motocyclette ou autres …) est interdite dans l’enceinte du club.
Les vélos, quant à eux, ne peuvent stationner qu’aux emplacements prévus à cet effet et ils devront être obligatoirement attachés aux supports installés au sol.

Le LTSM ne saurait être tenu pour responsable de tout vol ou dégradation des vélos présents dans l’enceinte.
Les jeux de ballons, l’usage de trottinette, de planche à roulettes, de patins ou d’autres activités sont strictement interdits à l’intérieur du club et sur les courts dédiés exclusivement à la pratique du tennis.

Précision : les chiens même tenus en laisse sont interdits dans l’enceinte du club.

Il est strictement interdit de fumer dans l’ensemble des installations du LTSM. La salle du 1er étage est notamment destinée aux jeux de cartes.

Conformément à la loi, les jeux d’argent sont interdits dans l’enceinte du LTSM.

Il est demandé à tous les membres de porter une tenue vestimentaire correcte et d’avoir une attitude respectueuse de tous.

Des casiers en nombre limité sont mis à la disposition des membres joueurs de tennis moyennant une cotisation annuelle complémentaire, à charge pour les joueurs de les munir à leurs frais d’un cadenas. Tout titulaire d’un casier ne renouvelant pas sa cotisation «tennis» est tenu de le débarrasser de son contenu et de le laisser ouvert. Compte tenu du nombre limité de casiers et des demandes nouvelles des adhérents, un seul casier pourra être alloué par membre à la condition qu’il soit à jour de sa cotisation.

L’association décline toute responsabilité pour les pertes ou vols constatés dans l’enceinte du LTSM.

Tout manquement constaté au regard de l’un des trois documents de références du LTSM (charte éthique, règlement intérieur, règlement des jeux) pourra faire l’objet, après examen des faits, d’une sanction adaptée et ce, conformément aux articles 5 et 17 de ses statuts.
Cette sanction prononcée par les membres du Comité de Direction du LTSM sera communiquée par écrit à son auteur.

Trois niveaux de sanction sont envisageables : l’avertissement, la suspension ou l’exclusion définitive.
En tout état de cause le Comité de Direction du LTSM se réserve le droit de ne pas renouveler l’adhésion d’un membre qui aurait fait l’objet d’une sanction.

Les membres du Comité de Direction du LTSM, le gestionnaire et les salariés du LTSM ont toute autorité pour faire respecter la charte éthique et les règlements du club.